Ordre du jour du Conseil Municipal
La prochaine séance du Conseil Municipal de la commune des Adrets de l’Estérel se tiendra :
Le jeudi 11 décembre 2025, à 18h00, à la salle du conseil municipal située 2 route du Violon 83600 Les Adrets-de-l’Estérel.
Vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour détaillé de cette réunion.
Délibérations à l’ordre du jour
Ordre du jour :
1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance (Rapporteur : Monsieur le Maire)
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 6 novembre 2025 (Rapporteur : Monsieur le Maire)
3. Compte-rendu de l’exercice des délégations données au Maire par le Conseil Municipal (Rapporteur : Monsieur le Maire)
4. Personnel communal – Mise à jour du tableau des effectifs- Suppression de postes (Rapporteur : Monsieur le Maire)
5. Personnel communal – Création d’un poste d’Ingénieur Territorial à temps complet (Rapporteur : Monsieur le Maire)
6. Recensement de la population – Coût de la mission – Fixation de la rémunération des agents recenseurs et du coordonnateur communal (Rapporteur : Monsieur le Maire)
7. Archives communales – Approbation de la proposition d’intervention du Centre de Gestion du Var (CDG83) pour le récolement réglementaire des archives suite aux élections municipales 2026 (Rapporteur : Monsieur le Maire)
8. Expérimentation Intelligence Artificielle (IA)- Convention de coopération avec le Département pour la mise à disposition de solutions (Rapporteur : Monsieur le Maire)
9. Rapport d’activités 2024 d’Estérel Côte d’Azur Agglomération (Rapporteur : Monsieur le Maire)
10. Urbanisme foncier – Acquisition d’une partie de la parcelle B n° 1016 – Chemin des Trois Vallons (Rapporteur : HEMAIN Richard)
11. Frais de transports scolaires – Remboursement de la participation financière de la commune aux familles Adréchoises (Rapporteur : HOUPLON Sylvain)
12. Budget communal- Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2026 (Rapporteur : KAPHAN Régis)
13. Convention relative à la mise en fourrière des véhicules enlevés sur la commune des Adrets de l’Estérel (Rapporteur : SANCHEZ Jacqueline)
14. Territoire d’Energie Var SYMIELEC – Approbation de deux transferts et d’une reprise de compétences optionnelles (Rapporteur : HAVARD Jérôme)
