30/03/2026 – Conseil municipal

Délibérations à adopter :

1.Désignation d’un(e) secrétaire de séance (Rapporteur : Monsieur le Maire)

    2.Approbation du procès-verbal de la séance du 21 mars 2026 (Rapporteur : Monsieur le Maire)

    3.Compte-rendu de l’exercice des délégations données au Maire par le Conseil Municipal (Rapporteur : Monsieur le Maire)

    4.Détermination des indemnités de fonction des élus (Rapporteur : Monsieur le Maire)

    5.Formation des élus locaux (Rapporteur : Monsieur le Maire)

    6.Marchés publics – Attribution du marché n°DG-2025-05 « Création d’un bâtiment à usages sportif et associatif » (Rapporteur : Monsieur le Maire)

    7.Délégations du Conseil Municipal au Maire (Rapporteur : Monsieur le Maire)

    8.Représentant extérieur – Désignation d’un correspondant défense (Rapporteur : Monsieur le Maire)

    9.Représentants aux organismes extérieurs- Désignation des membres (Rapporteur : Monsieur le Maire)

    10.Budget communal- délégation donnée au Maire pour l’administration des recettes en non-valeur (Rapporteur : ELIE Philippe)

    11.Budget communal – Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour l’année 2026 (Rapporteur : ELIE Philippe)

    12.Commission finances – Création et désignation des membres (Rapporteur : ELIE Philippe)

    13.Personnel communal – Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles (Rapporteur : SANCHEZ Jacqueline)

    14.Personnel communal – Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d’activité (Rapporteur : SANCHEZ Jacqueline)

    15.Création d’un poste de Rédacteur Principal de 2ème Classe et mise à jour du tableau des emplois et des effectifs (Rapporteur : SANCHEZ Jacqueline)

    16.Commission d’Appel d’offres – Désignation des membres (Rapporteur : PORET Carole)

    17.Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) – Détermination du nombre de membres élus (Rapporteur : GEREN Alexandra)

    18.Centre Communal d’Action sociale – Désignation des membres élus (Rapporteur : GEREN Alexandra)

    19.Commission de délégation de services publics (CDSP)- Désignation des membres (Rapporteur : GEREN Alexandre)

    Questions diverses.

    Vous trouverez, ci-joint, conformément aux dispositions de l’article L.2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales, une note explicative de synthèse présentant les affaires, qui seront soumises à délibération lors de cette réunion.

    La publication expire le jeudi 2 avril 2026 à 11:01.

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