04/05/2026 – Conseil municipal

Le Lundi 4 mai 2026
à 18h00
à la salle du conseil

Délibérations à adopter :

1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance (Rapporteur : Monsieur le Maire)
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 30 mars 2026 (Rapporteur : Monsieur le Maire)
3. Compte-rendu de l’exercice des délégations données au Maire par le Conseil Municipal (Rapporteur : Monsieur le Maire)
4. Modifications des statuts d’Estérel Côte d’Azur Agglomération – Approbation (Rapporteur : Monsieur le Maire)
5. Actualisation des autorisations de programme et crédits de paiements AP/CP (Rapporteur : ELIE Philippe)
6. Budget communal – Adoption d’une Décision Modificative n°1 (DM1) (Rapporteur : ELIE Philippe)
7. Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) – Constitution de la liste de présentation (Rapporteur : ELIE Philippe)
8. Etablissement d’une servitude légale de passage et d’aménagement des infrastructures de défense de la forêt contre l’incendie sur l’ouvrage H86 « Armélie » au profit du syndicat mixte du grand site de l’Estérel (Rapporteur : ELIE Philippe)
9. Création d’un marché forain hebdomadaire le lundi et révision du règlement général du marché forain hebdomadaire (Rapporteur : ELIE Philippe)
10. Personnel communal – Recrutement d’un agent contractuel à temps complet sur un emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d’activité (Rapporteur : SANCHEZ Jacqueline)
11. Urbanisme – Opposition au transfert de compétence en matière de Plan Local d’Urbanisme (PLU) à Estérel Côte d’Azur Agglomération (ECAA) (Rapporteur : PORET Carole)
12. Convention cadre d’occupation du domaine public pour l’installation d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables au bénéfice d’Estérel Côte d’Azur Agglomération (Rapporteur : PORET Carole)
13. Autorisation donnée au Maire de déposer et signer une déclaration préalable au nom de la commune (Rapporteur : PORET Carole)
14. Adhésion de la Commune d’Evenos à la compétence optionnelle n°7 « Réseau de prise en charge électrique »(Rapporteur : DELL’AITANTE Alain) Questions diverses.

Vous trouverez, ci-joint, une note explicative de synthèse présentant les affaires, qui seront soumises à délibération lors de cette réunion.

Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sincères salutations.

La publication expire le jeudi 7 mai 2026 à 12:33.