CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine séance du Conseil municipal se tiendra le lundi 9 novembre 2026 à 18h00, dans la salle du Conseil municipal des Adrets-de-l’Estérel.
Délibérations à adopter :
1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance
(Rapporteur : Monsieur le Maire)
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 27 juillet 2026
(Rapporteur : Monsieur le Maire)
3. Compte-rendu de l’ exercice des délégations données au Maire par le Conseil Municipal
(Rapporteur : Monsieur le Maire)
4. Règlement intérieur du Conseil Municipal — Adoption du règlement intérieur et approbation d’une version actualisée
(Rapporteur : Monsieur le Maire)
5. Personnel communal — Prime de fin d’année — Modification de la date de versement
(Rapporteur : Monsieur le Maire)
6. Adhésion de la commune Les Adrets de l’Esterel au Comité des Œuvres Sociales Méditerranée (COS Méditerranée)
(Rapporteur : Monsieur le Maire)
7. Avis du Conseil municipal sur le projet de Pacte de Gouvernance 2026 — 2033 d’Esterel Côte d’Azur Agglomération (ECAA)
(Rapporteur : Monsieur le Maire)
8. Budget communal — Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2027
(Rapporteur : Monsieur Philippe ELIE)
9. Budget Communal — Adoption d’une Décision Modificative n04 (DM4)
(Rapporteur : Madame Philippe ELIE)
10. Marché forain hebdomadaire — Approbation de la modification du règlement général
(Rapporteur : Monsieur Philippe ELIE)
11. Convention de mandat pour l’établissement et l’émission de la facturation par l’OfT1ce National des Forêts (O.N.F) pour des recettes issues des ventes de bois
(Rapporteur : Madame Carole PORET)
12. Forêt communale — Approbation de l’état d’assiette des coupes 2027 et autorisation de mise en vente de bois
(Rapporteur : Madame Carole PORET)
13. Frais de transports scolaires — Remboursement de la participation financière de la commune aux familles Adréchoises
(Rapporteur ; Madame Alexandra GEREN)
14. Convention de mise à disposition de personnel communal à temps partiel et à titre gratuit au profit du CCAS des Adrets de l’Estérel
(Rapporteur : Madame Alexandra GEREN)
15. Convention Territoriale Globale 2027 — 2030 avec la CAF du Var — Approbation
(Rapporteur : Madame Alexandra GEREN)
16. Budget Communal — Octroi d’une subvention complémentaire à la crèche « Les Bambins des Esterêts »
(Rapporteur : Madame Alexandra GEREN)
Questions diverses.
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