Estérel Côte d’Azur Agglomération organise une enquête publique relative à la révision n°1 du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT).
Cette enquête se déroulera du lundi 5 octobre 2026 à 9h au vendredi 6 novembre 2026 à 17h.
Le SCoT est un document de planification qui fixe les grandes orientations d’aménagement et de développement du territoire à l’échelle de l’agglomération.
Comment consulter le dossier ?
Pendant toute la durée de l’enquête publique, le dossier pourra être consulté :
- en ligne sur www.registre-dematerialise.fr/7637/
- sur le site www.esterelcotedazur-agglo.fr
- au siège d’Estérel Côte d’Azur Agglomération ;
- dans les mairies et mairies annexes des Adrets-de-l’Estérel, Fréjus, Puget sur Argens, Roquebrune-sur-Argens et Saint-Raphaël, aux jours et horaires habituels d’ouverture.
Comment participer à l’enquête publique ?
Les habitants peuvent faire part de leurs observations et propositions :
- sur les registres d’enquête mis à disposition ;
- directement en ligne sur www.registre-dematerialise.fr/7637/ ;
- par courrier adressé au commissaire enquêteur à : Estérel Côte d’Azur Agglomération – 624 chemin Aurélien – CS 50133 – 83707 Saint-Raphaël Cedex ;
- par courriel à enquete-publique-7637@registre-dematerialise.fr.
Une permanence aux Adrets-de-l’Estérel
Monsieur Olivier Riché, désigné commissaire enquêteur par le Tribunal administratif de Toulon, tiendra notamment une permanence à la Mairie des Adrets-de-l’Estérel :
Mercredi 7 octobre 2026, de 14h à 17h.
D’autres permanences sont organisées sur le territoire :
- 5 octobre, de 9h à 12h, au siège d’Estérel Côte d’Azur Agglomération ;
- 14 octobre, de 14h à 17h, à la mairie de Fréjus ;
- 21 octobre, de 14h à 17h, à la mairie de Saint-Raphaël ;
- 28 octobre, de 14h à 17h, à la mairie de Puget sur Argens ;
- 29 octobre, de 14h à 17h, à la mairie d’honneur de Roquebrune-sur-Argens ;
- 6 novembre, de 14h à 17h, au siège d’Estérel Côte d’Azur Agglomération.
Le projet de révision du SCoT a fait l’objet d’une évaluation environnementale. L’avis de l’Autorité environnementale est intégré au dossier soumis à l’enquête publique.
Pour tout renseignement complémentaire, vous pouvez contacter le Service SCoT d’Estérel Côte d’Azur Agglomération au 04 94 19 34 75 ou par courriel à scot.concertation@esterelcotedazur-agglo.fr.
À l’issue de l’enquête, le projet de révision du SCoT, éventuellement modifié pour tenir compte des observations recueillies, pourra être soumis à l’approbation du Conseil communautaire.
