Le Conseil Municipal se réunira:
- à la salle du conseil municipal,
- le jeudi 25 novembre 2021,
- à 18h00.
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal de la séance du 28 octobre 2021.
Délibérations à adopter :
- Compte-rendu de l’exercice des délégations données au Maire par le Conseil Municipal(Rapporteur : Monsieur le Maire)
- SIVOM Les Adret – Fréjus – Adoption d’une nouvelle convention de dissolution (Rapporteur : Monsieur le Maire)
- Personnel communal – Convention d’adhésion au service « Médecine Préventive du Centre de Gestion du Var » (Rapporteur : Monsieur le Maire)
- Restauration scolaire – Approbation d’une convention avec Mme MENTELE afin de bénéficier des services ponctuels d’une diététicienne (Rapporteur : Madame Magali RICHARD-MACCHIA)
- Commission « Affaires juridiques, Assurances, ressources Humaines » – Modification de la composition (Rapporteur : Monsieur le Maire)
- Budget communal – Octroi d’une subvention exceptionnelle à l’association Tir à l’arc (Rapporteur : Monsieur Régis KAPHAN)
- Budget communal – Adoption d’une décision modificative n°2 (Rapporteur : Monsieur Régis KAPHAN)
- Urbanisme – Taxe d’aménagement fixations des taux et exonérations (Rapporteur : Monsieur Régis KAPHAN)
- Urbanisme – Convention d’occupation du domaine public pour l’implantation d’armoires « Fibre optique » (Rapporteur : Monsieur Giovanni MACCHIA)
- Urbanisme – Promesse de servitude de canalisation d’eaux usées (Rapporteur : Monsieur le Maire)
- Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) – Désignation d’un membre titulaire et d’un membre suppléant (Rapporteur : Monsieur le Maire)
- Compétence eaux pluviales urbaines – Refus de la répartition de l’attribution de compensation retenue par la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) (Rapporteur : Monsieur le Maire)
- Conseil municipal – Création d’un nouveau poste d’Adjoint au Maire (Rapporteur : Monsieur le Maire)
- Conseil Municipal – Désignation d’un nouvel Adjoint au Maire (Rapporteur : Monsieur le Maire)
- Conseil municipal – Détermination des taux des indemnités de fonction des élus communaux (Rapporteur : Monsieur le Maire)
Questions diverses.
