Date: jeudi 28 septembre 2023
Lieu: Salle du conseil municipal
Horaire: 18h00
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal de la séance du 3 août 2023.
Délibérations à adopter
1. Compte-rendu de l’exercice des délégations données au Maire par le Conseil Municipal
(Rapporteur : Monsieur le Maire)
2. Participation financière aux frais de transports scolaires
(Rapporteur Mme RICHARD-MACCHIA Magali)
3. Bugdet communal – Approbation du plan de financement de l’opération d’investissement
« Création d’un nouveau bâtiment au stade »
(Rapporteur : Monsieur HEMAIN Richard)
4. Budget communal – Demande de subvention pour la réalisation de travaux dans le cadre du PPRIF – Soutènement du chemin du Couvent
(Rapporteur : Monsieur HEMAIN Richard)
5. Majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l’habitation principale (Résidence secondaire)
(Rapporteur : Monsieur KAPHAN Régis)
6. Budget communal – Mise à jour du plan de financement de l’opération « Rénovation de l’éclairage public en LED »
(Rapporteur : Monsieur HAVARD Jérôme)
7. Instauration de la Redevance pour occupation du domaine public relative aux réseaux de communications électroniques
(Rapporteur : Monsieur HAVARD Jérôme)
Questions diverses.
