Date: jeudi 6 juillet 2023
Horaire: 18h00
Lieu: Salle du conseil municipal
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal de la séance du 25 mai 2023.
Délibérations à adopter
- Compte-rendu de l’exercice des délégations données au Maire par le Conseil Municipal (Rapporteur : Monsieur le Maire)
- Personnel communal – Recrutement d’un agent avec portabilité d’un Contrat à Durée Indéterminée sur un emploi permanent lorsque la nature des fonctions ou les besoins des services le justifient et sous réserve qu’aucun fonctionnaire n’ait pu être recruté dans les conditions statutaires – Modification du grade de recrutement (Rapporteur : Monsieur le Maire)
- Cession gratuite à des adréchois des branches et troncs d’arbres abattus dans la zone du PPRIF située entre le quartier de la Verrerie et le parking du stade de football (Rapporteur : Monsieur le Maire)
- Transfert de compétences – Modification des statuts du Syndicat Mixte de l’Energie des Communes du Var (SYMIELECVAR) (Rapporteur : Monsieur Jérôme HAVARD)
- Budget communal – Mise en œuvre d’un contrôle allégé en partenariat (CAP) (Rapporteur : Monsieur Régis KAPHAN)
- Acquisition d’un camion benne pour les services techniques de la Commune – Demande de subvention (Rapporteur : Monsieur Régis KAPHAN)
- Rénovation des vestiaires du stade – Demande de subvention au titre du Fonds d’Initiative Cantonale (FIC) 2023 (Rapporteur : Monsieur Régis KAPHAN)
- Projet de rénovation des bâtiments du stade – Demande de subventions (Rapporteur : Monsieur richard HEMAIN)
Questions diverses.
