Date: jeudi 6 avril 2023
Horaire: 18h00
Lieu: Salle du conseil municipal
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal de la séance du 9 février 2023.
Délibérations à adopter :
1.Compte-rendu de l’exercice des délégations données au Maire par le Conseil Municipal (Rapporteur : Monsieur le Maire)
2.Mise à jour des règlements communaux relatifs à l’occupation du domaine public, à la mise à disposition du personnel et des biens communaux, au marché et au cimetière – Inclusion de nouvelles dispositions tarifaires (Rapporteur : Monsieur le Maire).
3.Mise à jour de la convention de mise à disposition de la médiathèque au profit de l’association Gutenberg (Rapporteur : Monsieur le Maire)
4.Approbation du procès-verbal modifié de mise à disposition du stade de football des Adrets de l’Estérel reconnu d’intérêt communautaire par la commune des Adrets de l’Estérel à Estérel Côte d’Azur Agglomération (Rapporteur : Monsieur le Maire)
5.Syndicat Mixte du Grand Site de l’Estérel (SMGSE) – Modification des statuts (Rapporteur : Monsieur le Maire)
6.Bilan annuel sur la formation des membres du Conseil Municipal (Rapporteur : Monsieur le Maire)
7.Budget communal – Approbation du Compte Financier Unique 2022 (CFU) (Rapporteur : Monsieur Régis KAPHAN)
8.Budget communal – Bilan des acquisitions et cessions 2022 (Rapporteur : Monsieur Régis KAPHAN)
9.Budget communal – Affectation du résultat de fonctionnement constaté à la clôture de l’exercice 2022 (Rapporteur : Monsieur Régis KAPHAN)
10.Budget communal – Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour l’année 2023 (Rapporteur : Monsieur Régis KAPHAN)
11. Budget communal – Approbation du Budget Primitif 2023 (Rapporteur : Monsieur Régis KAPHAN)
12. Budget communal – Subvention de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale (Rapporteur : Monsieur Régis KAPHAN)
13. Budget communal – Subvention de fonctionnement aux associations (Rapporteur : Monsieur Régis KAPHAN)
14. Acquisition d’un véhicule porteur d’eau pour le Comité Communal Feux de Forêt (CCFF) – Demande de subvention (Rapporteur : Monsieur Régis KAPHAN)
15.Demande de subvention au titre du Fonds Vert – Axe 2 – Prévention des risques d’incendie de forêt et de végétation (Rapporteur : Monsieur Régis KAPHAN)
16.Projet de changement de l’éclairage public en LEDS – Mise à jour du plan de financement (Rapporteur : Monsieur Jérôme HAVARD)
17.Demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police pour la sécurisation d’un cheminement piéton route de l’Eglise (Rapporteur : Monsieur Richard HEMAIN)
18.Réserve foncière – Acquisition d’une partie de la parcelle D-57 (Rapporteur : Monsieur Richard HEMAIN)
19.Politique agricole – Approbation Du lancement de la procédure de création d’une zone agricole protégée (ZAP)(Rapporteur : Monsieur Richard HEMAIN)
Questions diverses.
