Date: jeudi 7 mars 2024
Lieu: Salle du conseil municipal
Horaire: 18h00
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal de la séance du 1er février 2024.
Communication :
- Etat des indemnités perçues par les élus du Conseil Municipal.
Chaque année, les communes établissent un état présentant l’ensemble des indemnités de toute nature, libellées en euros, dont bénéficient les élus siégeant au Conseil Municipal. Cet état est communiqué avant l’examen du budget de la commune (article L.2123-24-1-1 du Code Général des Collectivité Territoriale).
Délibérations à adopter
1.Compte-rendu de l’exercice des délégations données au Maire par le Conseil Municipal (Rapporteur : Monsieur le Maire)
2.Adhésion à l’Agence Départementale Var Ingénierie – Approbation (Rapporteur : Monsieur le Maire)
3.Bilan annuel sur la formation des membres du Conseil Municipal (Rapporteur : Monsieur le Maire)
4.Zone d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables – Bilan de la concertation et arrêt de la cartographie des ZAEnR (Rapporteur : Monsieur Richard HEMAIN)
5.Budget communal – Approbation du Compte Financier Unique (CFU) exercice 2023 (Rapporteur : Monsieur Régis KAPHAN)
6.Budget communal – Bilan des acquisitions et cessions exercice 2023 (Rapporteur : Monsieur Régis KAPHAN)
7.Budget communal – Affectation du résultat de fonctionnement constaté à la clôture de l’exercice 2023 (Rapporteur : Monsieur Régis KAPHAN)
8.Budget communal – Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour l’année 2024 (Rapporteur : Monsieur Régis KAPHAN)
9.Budget communal – Approbation du Budget Primitif 2024 (Rapporteur : Monsieur Régis KAPHAN)
10.Budget communal – Subvention de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale (Rapporteur : Monsieur Régis KAPHAN)
11.Budget communal – Subvention de fonctionnement aux associations (Rapporteur : Monsieur Régis KAPHAN)
12.Demande de subvention au titre du fonds Vert- Axe 2: Adapter les territoires au changement climatique (Rapporteur : Monsieur Régis KAPHAN)
13.Réseau des « MEDIATHEQUES DE L’ESTEREL – MEDIATEM » – Approbation du règlement intérieur (Rapporteur : Madame Juliette DIAFERIO)
